- Champ d’application
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Omielnaturel, ci-après dénommé « le vendeur », et ses clients, ci-après dénommés « les acheteurs ». Elles s’appliquent à toute vente de produits de miel et de produits naturels proposés par le vendeur.
- Produits et services
Le vendeur propose à la vente une gamme de produits de miel et de produits naturels, récoltés avec soin et sélectionnés pour leur qualité et leur caractère naturel. Les descriptions, caractéristiques et prix des produits sont précisés sur le site Internet du vendeur et peuvent être modifiés sans préavis.
- Commandes
Les acheteurs peuvent passer commande en ligne via le site Internet du vendeur ou par téléphone. Toute commande est considérée comme ferme et définitive dès réception du paiement intégral. Le vendeur se réserve le droit de refuser toute commande en cas de rupture de stock, d’indisponibilité des produits ou de non-paiement.
- Prix et paiement
Les prix des produits sont indiqués en euros et s’entendent toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont à la charge de l’acheteur et sont précisés lors de la commande. Le paiement s’effectue au moment de la commande par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement accepté par le vendeur. Les paiements sont sécurisés et toutes les informations confidentielles sont cryptées.
- Livraison
Le vendeur s’engage à expédier les produits dans les meilleurs délais à l’adresse indiquée par l’acheteur lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la destination et des contraintes logistiques. En cas de retard de livraison, l’acheteur sera informé et pourra annuler sa commande ou convenir d’un nouveau délai de livraison.
- Droit de rétractation et retours
Conformément à la législation en vigueur, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine, en parfait état et accompagnés de la facture d’achat. Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur, sauf en cas de produit défectueux ou non-conforme.
- Service clientèle
Le vendeur met à disposition de ses clients un service clientèle joignable par téléphone ou par courrier électronique pour toute question, information ou réclamation concernant les produits ou les commandes. Le vendeur s’engage à répondre dans les meilleurs délais et à trouver une solution satisfaisante pour le client.
- Protection des données personnelles
Le vendeur collecte et traite les données personnelles des acheteurs dans le respect de la législation en vigueur. Les données collectées sont nécessaires au traitement des commandes et peuvent être utilisées à des fins de marketing, sauf opposition de l’acheteur. Les données personnelles ne sont pas communiquées à des tiers sans le consentement de l’acheteur, sauf pour l’exécution de la commande.
- Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site Internet du vendeur, tels que les textes, les images, les logos, sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable du vendeur est interdite.
- Litiges et droit applicable
En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront saisis. Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit en vigueur dans le pays où est établi le vendeur.
En acceptant les présentes conditions générales de vente, l’acheteur reconnaît en avoir pris connaissance et les accepter dans leur intégralité. Ces conditions prévalent sur tout autre document émis par l’acheteur, sauf accord écrit contraire du vendeur.